Vers le portail de l'administration française
   
..: :..
 
Rejoignez la douane sur twitter
Webmestre
Assistance
Le site Internet de la douane Douane.gouv.fr
Identifiant  Mot de passe 
 :: Entrer :: 
 
:: Inscription
:: Mon compte
Douane.gouv.fr
:: Accueil :: Présentation portail :: Téléservices Disponibles :: Documentation Guichet EDI :: Météo des téléservices :: Réglementation :: Assistance en ligne
Mes téléservices
Demande d'Assistance
Annuaire des services douaniers
Le Chiffre du commerce extérieur
Deb sur Pro.Dou@ne
DES
Télépaiement CB
EORI
Taric Europa
RITA Encyclopédie
Quota Europa
Taux de change
TVA Intracom
InfoAccises
NSTI
Plastic
Téléchargement
GamRef
Les services disponibles
Mis à jour le 22/05/2015 [ Ministère des Finances et des Comptes publics - DGDDI ]

Table des matières :
Outils du portails
  • Annuaire des services douaniers : Accès à l'annuaire des services douaniers
  • Statut d'opérateur ProDou@ne : Supervision des téléservices et des utilisateurs pour une entreprise (certification de compte ProDou@ne, habilitations données...)
  • Création d'un compte Prodouane : Création du compte Prodouane qui vous permettra de bénéficier des services mis à disposition sur ce site
    Avant de vous lancer, lisez le pas à pas qui vous accompagnement pendant les différentes étapes de vos inscriptions.
  • Gestion du compte Prodouane : Gestion des paramètres personnels (opérateur, mot de passe, mail, SMS, coordonnées, etc.)
  • Plastic : La Plateforme Sécurisée de Transfert Informatisé de Contenu (PLASTIC) vous permet d'échanger des fichiers avec l'administration des douanes sans limitation de taille, en envoi comme en réception
Commerce international
  • AUBETTE : Accès au statut d'une déclaration, notamment pour savoir si elle vaut T2LF
  • Dédouanement DELT@ G : Déclaration simplifiée domiciliée (en deux étapes) et Déclaration de droit commun (en une étape)
  • Dédouanement DELT@ D : Déclaration simplifiée domiciliée en deux étapes
  • Dédouanement DELT@ C : Déclaration de droit commun en une étape
  • GUN : Le Guichet Unique national du dédouanement appliqué à Delt@-G
  • Dédouanement Express : Déclaration des envois express
  • ECS : Export Control System
  • ICS : Import Control System
  • EORI FR : Interrogation du numéro EORI FR
  • RITA : Tout sur le tarif douanier communautaire et national
  • Soprano : Délivrance des autorisations douanières et fiscales
  • Transit : Accès au NSTI depuis Prodouane
Fiscalité
  • InfoAccises : Vérification d'un numéro d'accises
  • Gamma : Gestion de l'Accompagnement des Mouvements de Marchandises soumises à Accises
  • ISOPE : Mise à la consommation et distribution de carburants en acquitté (Anciennement TIPP R)
  • ISOPE DOM : Mise à la consommation et distribution de carburants en acquitté pour les départements d'Outre-Mer
  • Viticulture : "OENO" - Dématérialisation des déclarations des pratiques oenologiques
  • Viticulture : "Déclaration de récolte" - Dématérialisation de la déclaration de récolte et de production
  • Viticulture : "Fiche de Compte" - Consultation des fiches de compte
  • Viticulture : "SV12" - Dématérialisation de la déclaration de production des négociants vinificateurs et des élaborateurs de produits dérivés
  • Viticulture : "SV11" - Dématérialisation de la déclaration de production des caves coopératives
  • Viticulture : "DOSPROV" - Consultation de l'obligation de distillation obligatoire des sous-produits de la vinification (Prestations Viniques)
  • Viticulture : "REV" - Consultation de l'obligation de valorisation des résidus de la vinification
  • Viticulture : "STOCK" - Dématérialisation de la déclaration de Stock
  • CELTVR4 : Consultation en ligne des TVR4
  • Remboursement TICPE : Présentation de la téléprocédure SIDECAR Web
  • TGAP : Transmission des déclarations TGAP - taxe générale sur les activités polluantes
  • CIEL : CIEL (Contributions Indirectes En Ligne)
  • Soprano : Délivrance des autorisations douanières et fiscales
Détaxe
  • PABLO-O : Pablo Opérateurs
  • PABLO-I : Pablo Indépendants (Commerçants)
Comptabilité
  • TRIGO : Gestion Globale des Garanties des Opérateurs
  • EDDI NG : Consultation des états déclarants sur Internet NG
  • Télépaiement CB : Accès au module de paiement en ligne par carte bancaire (Version 2 : créances TSVR et droits et taxes CI alcools et boissons alcooliques inférieur à 1500 euros).
  • Télépaiements SEPA BC : Accès au paiement dématérialisé des créances garanties sur crédit d'enlèvement - bordereaux créditaires
  • Télépaiements SEPA TSVR : Accès au paiement dématérialisé des restes à recouvrer de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR dite taxe à l'essieu)
  • Télépaiements SEPA TGAP : Accès au paiement dématérialisé des restes à recouvrer de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
  • Télépaiements SEPA CIEL : Accès au paiement dématérialisé des créances relevant du secteur des contributions indirectes (CI)
Statistiques
  • Déclaration d'échange de biens : accès à DEB sur Pro.Dou@ne
  • DES : Déclaration européenne de services


:: Source
Rubrique :: Les services disponibles
Article émis par Ministère des Finances et des Comptes publics - DGDDI et mis à jour le 22/05/2015
:: ProDou@ne Portail des téléservices douaniers ::
|
Navigateurs compatibles
|
Plan du site
|
Mention légale